Marque enregistrée - Marque en vigueur

STELVIO
FCA Italy S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
4353687
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
STELVIO de FCA Italy S.p.A

Présentation de la marque STELVIO

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la société étrangère FCA Italy S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELVIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société étrangère FCA Italy S.p.A domicilié(e) Corso Giovanni Agnelli, 200 - 10135 - Torino - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STELVIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELVIO arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

FCA Italy S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES UV FIAT , ETA H , LH LANCIA HERITAGE , KAPPA K , LA PASSION A UN NOM : ALFA ROMEO , NOUVELLE 500 , LAMBDA , EPSILON E , CERCLE LANCIA HERITAGE FRANCE , IOTA I


FCA Italy S.p.A., Société de droit italien - Corso Giovanni Agnelli, 200 - 10135 - Torino - Italie


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Véhicules, à l'exclusion des motocyclettes et bicyclettes ; véhicules motorisés à quatre roues.